Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINI LE MAL AU DOS
LITERIE RONSARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1299960
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/1995
FINI LE MAL AU DOS de LITERIE RONSARD

Présentation de la marque FINI LE MAL AU DOS

Déposée le 14 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE RONSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FINI LE MAL AU DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE RONSARD domicilié(e) 17, 18, Place Dupuy, 31000 TOULOUSE - France.

La marque FINI LE MAL AU DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINI LE MAL AU DOS est expirée depuis le 14 février 1995.

LITERIE RONSARD a également déposé les autres marques suivantes : P.RO LITERIE , LITERIE RONSARD


LITERIE RONSARD (S.A.R.L.) - 17, 18, Place Dupuy, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Meubles, Mobilier et articles textiles pour chambres à coucher.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).